A la suite des rencontres « Socialisme en débat », de nombreux échanges se sont poursuivis sur ce que peut être une rupture qui débouche sur le socialisme.
Cette question du socialisme traverse les enjeux de l’élection présidentielle comme de l’avenir du PCF. Nous souhaitons contribuer à l’éclairer d’un point de vue théorique et pratique, en travaillant à un ouvrage collectif d’aide militante pour que le parti communiste porte le plus loin possible l’exigence de changement de société.
Nous faisons appel à toute la richesse des soutiens du manifeste de 2018, à toutes les énergies qui construisent la belle campagne de Fabien Roussel, pour un ouvrage qui porte le souci de l’intellectuel collectif du parti.
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1. Pour un livre collectif sur le socialisme du XXIème siècle, 16 mai 2022, 17:12, par Patrick SOULIER
La première question qui préoccupe les Français est le pouvoir d’achat. C’est elle qui constitue le mobile des choix des électeurs des trois "blocs" des Présidentielles. Mais elle ne permet pas à elle seule de construire une "transformation de la société".
Il me semble qu’il faut démocratiser l’organisation du travail en donnant un fondement du pouvoir des travailleurs aussi fort que celui des actionnaires par l’institution d’un statut de l’entreprise. Et il me semble qu’il faut sortir le travail de la condition marchande dans laquelle l’enferme la condition salariale par l’institution d’un revenu universel d’activité qui valorise non plus rareté du profil des travailleurs, mais sa qualification et son expérience.
Le statut de l’entreprise
Si le travail est reconnu comme le producteur de la richesse, le collectif de travail de l’entreprise doit être considéré comme le propriétaire de la valeur ajoutée produite à chaque exercice. Or la valeur ajoutée ne sert pas seulement à payer les salaires, mais aussi à réparer l’outil de production (dotation aux amortissements), à rembourser les crédits des banques, à conforter les fonds propres et à gratifier les actionnaires (dividendes) et les salariés méritants (primes).
La société d’actionnaires est propriétaire du capital social grâce à ses membres qui ont mis en commun leur portefeuille pour créer ou conforter l’entreprise et qui en sont gratifiés avec les dividendes qu’ils reçoivent si l’entreprise fait des bénéfices.. Mais cette société d’actionnaires n’a pas remboursé les banques auprès desquelles elle a emprunté. Elle ne contribue en rien à la réparation des dégradations naturelles des outils de production. Elle n’augmente participe pas à l’augmentation des fonds propres.
Le patrimoine financier de l’entreprise est constitué par les fonds propres. Si les actionnaires sont propriétaires du capital social, ce le collectif de travail est bien propriétaire du reste des fonds propres. Cette propriété n’est pas divisible en actions entre les salariés, elle n’est que d’usage et collective tant que le lien du salarié avec l’entreprise est actif.
D’autre part, les outils de production ont une valeur financière supérieure à celle des fonds propres qui doivent être complétés par les crédits accordés par les banques, les avances des clients, les dettes aux fournisseurs, etc. Ce complément est alimenté par le collectif de travail.
L’entreprise n’a pas de statut juridique, elle n’est qu’un ensemble de contrats civils de la société d’actionnaires avec les fournisseurs, les salariés et les clients. Cela permet à la société d’actionnaires d’avoir un rôle central, de lui attribuer l’emploi sur lequel le salarié travaille, d’attribuer aux actionnaires la propriété du tout.
Comme le propose l’Ugict CGT depuis son 17ème congrès (2014), l’entreprise doit être dotée d’un statut juridique distinct de celui de la société d’actionnaires qui reconnaisse la propriété commune de la société d’actionnaires et du collectif de travail. Fort de ce statut, l’entreprise pourrait être gouvernée par les représentants de la société d’actionnaires élus au suffrage censitaire (portefeuille) et par les représentants du collectif de travail au suffrage universel par collège (directeurs, cadres et employés) pour prendre en compte la diversité des points de vue.
Le statut du travail
Lorsque Sarkozy s’est entiché "des trois tiers", le rapport Cotis a montré que le partage de la valeur ajoutée a très peu varié entre les salaires (2/3) et les profits (1/3). En reprenant la proposition de la CGT explicitée dans ses repères revendicatifs de valoriser la qualification en cinq niveaux, chacun de 20% supérieure au précédent et une carrière complète qui multiplie par deux la valeur du revenu initial entre dix-huit et 60 ans.
La démographie et la qualification de la population est parfaitement connue, le PIB qui constitue la richesse disponible au partage aussi. Et le mécanisme de la cotisation constitue un outil robuste pour contribuer à une œuvre commune. Il est donc possible de distribuer un revenu universel d’activité (RUA) en fonction de la qualification et de l’expérience (avancement dans la carrière) et d’assurer le profit actuellement consacré à l’outil de production par une cotisation d’un tiers du revenu distribué. Il suffit de calculer la valeur du RUA initial du premier niveau de qualification pour le PIB courant. En profitant de ces taux moyens grâce à la mutualisation, un quart des entreprises amélioreraient leur "profitabilité" (les plus petites et celles des secteurs à forte main-d’œuvre), un quart la verrait dégradée (les plus grosses et, en particulier, le secteur des services immobiliers).
Seule la santé aurait besoin de protection sociale qui serait assurée par une cotisation sur le RUA de manière à en couvrir le coût.
On pourrait imaginer une cotisation de 2/3 sur la valeur ajoutée de chaque entreprise pour alimenter la caisse du RUA, une cotisation de 12% (taux de dépenses de santé par rapport au PIB) sur les RUA de chaque citoyen et sur le profit gardé par l’entreprise.
Grâce au statut de l’entreprise, l’utilisation du profit serait déterminée conjointement entre société d’actionnaires et collectif de travail entre la réparation des outils, le remboursement des dettes (suite à la fixation des crédits) et la confortation des fonds propres (report à nouveau). Les gratifications seraient partagées entre société d’actionnaires et collectif de travail selon le poids du capital social dans les fonds propres. La distribution des dividendes serait faite par la société d’actionnaires (selon les portefeuilles) et le collectif de travail (selon les choix de management et les équilibres sociaux internes).
2. Pour un livre collectif sur le socialisme du XXIème siècle, 16 mai 2022, 17:21, par Patrick SOULIER
éradiquer la pauvreté
de Patrick SOULIER (avril 2021)
Le capitalisme a mis quatre cents ans à s’émanciper du féodalisme où l’économie était fondée sur l’exploitation de la paysannerie par l’aristocratie dans le cadre de la seigneurie.
Depuis deux siècles, il maintient les travailleurs sous la pression du marché du travail.
Ce texte propose de démocratiser l’entreprise et de démarchandiser le travail pour éradiquer la pauvreté et faire de la société l’environnement créé par l’humanité du 21ème siècle propice à l’émancipation de chacun.
Acheter (10,00 €).
Description
Format : 110mm x 170mm
Nombre de pages : 182
ISBN : 9791034371457
Langue : Française
Genre : Sciences humaines
Sommaire
Avant-propos
Le travail et l’outil
La valeur ajoutée
La révolution
Annexes
Sources
Postface
Discussion
Bibliographie
En savoir plus sur l’auteur
Patrick SOULIER
Fils d’instituteur, j’ai été un bon élève qui n’avait d’autre horizon que le bac et devenir instituteur moi-même.
Mon horizon s’est ouvert grâce aux PTT qui ont recruté massivement pour le développement des télécommunications et ont fait de moi une créature de Nicolas Bourbaki.
Parcours :
Recherche et développement (messagerie électronique), développement des usages et ergonomie ;
CGT dans des activités cadres et territoriales surtout, professionnelles localement aussi ;
PS pour lutter contre la déréglementation du secteur des télécoms et pour l’élection d’une équipe municipale jusqu’à l’élection présidentielle Hollande.
Maintenant, je réfléchis et j’écris…
3. Pour un livre collectif sur le socialisme du XXIème siècle, 16 mai 2022, 17:30, par Patrick SOULIER
Il faut réussir le socialisme en assurant la plus grande décentralisation des choix de société.